association

Association L’Abbadiale

Expositions – Résidences d’Artistes – Stages – Médiations artistiques et culturelles
1 rue du Gabizos – 65400 – Arras en Lavedan

N° Siret : 800 872 590 00016
Code APE : 9499 Z
Date parution au JO : 15 avril 2006

Association reconnue d’intérêt général

Contacter l’Abbadiale

L’Abbadiale est une association loi 1901, sans but lucratif. L’Abbadiale fonctionne en mode collégial. Le collège d’administrateurs comprend de 9 à 12 membres co-responsables de la gestion.

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Madame Françoise Gourvès a été nommée représentante légale
Madame Sophie Legentilhomme a été nommée représentante légale adjointe
Monsieur Frédéric Strub a été nommé représentant légal adjoint

Site www.abbadiale.fr

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site abbadiale les présentes mentions légales.

Le site abbadiale est accessible à l’adresse suivante : www.abbadiale.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site abbadiale est édité par :
Association l’Abbadiale
ayant son siège social à l’adresse suivante : 1 rue du Gabizos, et immatriculée au numéro suivant : 800 872 590 00016.
Adresse e-mail : abbadiale@orange.fr
ci après  » l’Éditeur  »

Directeur de publication : Collège de direction Adresse e-mail de contact : abbadiale@orange.fr
ci après  » le Directeur de publication  »

Développement et intégration : Collège de direction
Design, photographie (hors événements et artistes) et intégration
scom communication – Nay – Jean Jacques Stockli
www.stockli.fr

Le site abbadiale est hébergé par :
OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 03 20 20 09 58 ou 09 72 10 10 07
Adresse e-mail : cil@ovh.net
ci après  » l’Hébergeur  »

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Nayart – La Minoterie.
ci après les  » Utilisateurs  »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site abbadiale  est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 5 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : abbadiale@orange.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.